Le site brandbox.fr est la propriété de Brand'Box - 29 La petite Louvrais 35830 BETTON.

Responsable d'édition : Monsieur David Lefeuvre

La conception graphique, le développement informatique et l'hébergement ont été réalisés / sont assurés par l'Agence 11h10, 11 RUE DU CLOS COURTEL 35700 RENNES. S.A.R.L au capital de 3 000 € RCS RENNES - Siret N° 84204545200013 - Tél. : 02 99 41 96 76

Confidentialité - Données personnelles Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

BRAND'BOX
29 La petite Louvrais
35830 BETTON

Responsabilité

BRAND'BOX n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de BRAND'BOX ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site brandbox.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de BRAND'BOX et / ou de ces auteurs. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de BRAND'BOX et ayant droits.

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site brandbox.fr.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédits photographiques : BRAND'BOX et Ayant droits.